- 1 -
PLAN LOCAL D’URBANISME DE BUHY
REGLEMENT
Département du Val d'Oise
Commune de BUHY
Plan Local d'Urbanisme
RÈGLEMENT
Réalisation :
S.A.R.L. d’Architecture et d’Urbanisme
Anne GENIN et Marc SIMON
6 rue du Perche – 75003 PARIS
en collaboration avec
Direction Départementale de l’Équipement et de l’Agriculture
S.A.T.O. / S.D.U
P.L.U. APPROUVÉ LE : 25 novembre 2008
- 2 -
PLAN LOCAL D’URBANISME DE BUHY
REGLEMENT
S O M M A I R E
TITRE I - DISPOSITIONS GÉNÉRALES 3
ARTICLE 1 - Ch...
Plus
Auteur : Bernard FAULIOT
PLAN LOCAL D’URBANISME DE BUHY
Département du Val d'Oise
Commune de BUHY
Plan Local d’Urbanisme
PROJET D’AMENAGEMENT ET DE
DEVELOPPEMENT DURABLE
Réalisation :
S.A.R.L. d’Architecture et d’Urbanisme
Anne GENIN et Marc SIMON
6 rue du Perche – 75003 PARIS
en collaboration avec
Direction Départementale de l’Équipement et de l’Agriculture
S.A.T.O. / S.D.U
P.L.U. APPROUVÉ LE : 25 novembre 2008
Plan Local d’Urbanisme de BUHY
Projet d’Aménagement et de Développement Durable
PREAMBULE
Par délibération en date d...
Plus
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du 13 janvier 2017
Le Conseil Municipal de cette Commune, légalement convoqué, s’est réuni en Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-Pierre DORÉ,
Présents : M. VANAKER – M. PETIT - M. KOKOSZANEK - Mme CREVECOEUR - M. FAULIOT- Mme DELACOUR - Mme Elie – M. DUPRE - Mme MALLEMONT
Absent : M. PAREAU
Mr KOKOSZANEK a été nommé secrétaire de séance.
Monsieur DORÉ donne lecture du compte rendu de la précédente réunion, celui-ci ne faisant l’objet d’aucune observation, est adopté à l’unanimité.
M...
Plus
