Comptes-rendus

NOTE DE PRESENTATION BREVE ET SYNTHETIQUE ANNEXEE AU C.A 2024

Posted on by Bernard FAULIOT
  NOTE DE PRESENTATION BREVE ET SYNTHETIQUE ANNEXEE AU C.A 2024   Cadre Général L’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales prévoit qu’une présentation brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles soit jointe au budget primitif et au compte administratif afin de permettre aux citoyens d’en saisir les enjeux. La présente note répond à cette obligation pour la commune ; elle est disponible sur le site internet de la ville. ...
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NOTE DE PRESENTATION BREVE ET SYNTHETIQUE ANNEXEE AU C.A 2023

Posted on by Bernard FAULIOT
NOTE DE PRESENTATION BREVE ET SYNTHETIQUE ANNEXEE AU C.A 2023 Cadre Général L’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales prévoit qu’une présentation brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles soit jointe au budget primitif et au compte administratif afin de permettre aux citoyens d’en saisir les enjeux. La présente note répond à cette obligation pour la commune ; elle est disponible sur le site internet de la ville. Le compte...
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Posted on by Bernard FAULIOT
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL   Séance du 22 février 2024   L'an deux mil vingt-quatre, le 22 février à 18 heures 30 Le Conseil Municipal de la commune, légalement 'convoqué, s'est réuni en Mairie, sus la Présidence de Monsieur Jean-Pierre DORÉ.   Présents: Mr V ANAKER - Mr FAULIOT - Mme MALLEMONT - Mr P ANDROZ - Mme RICHEVAUX - Mme PICARD - Mr VIARD -Mme DUPARC   Absents excusés: Mr DUPRE - Mr ELIE Mme MALLEMONT...
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du 8 décembre 2022

Posted on by Bernard FAULIOT
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du 8 décembre 2022 Le Conseil Municipal de cette Commune, légalement convoqué, s’est réuni en Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-Pierre DORÉ, Présents : Mme MALLEMONT Catherine – Mme DUPARC Marie-Hélène - Mme PICARD Danièle – Mr VIARD Philippe – Mr PANDROZ Jean-Luc – Mr ELIE Laurent - Mme RICHEVAUX – Mr VANAKER Patrice. Absent excusé : M. FAULIOT Bernard Absent: Mr DUPRÉ Didier Mr PANDROZ Jean-Luc a été nommé secrétaire...
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du 20 octobre 2022

Posted on by Bernard FAULIOT
Le Conseil Municipal de cette Commune, légalement convoqué, s’est réuni en Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-Pierre DORÉ, Présents : Mme MALLEMONT Catherine – Mme DUPARC Marie-Hélène - Mme PICARD Danièle – Mr VIARD Philippe – Mr PANDROZ Jean-Luc – Mr FAULIOT Bernard - Mr ELIE Laurent - Mme RICHEVAUX – Mr VANAKER Patrice. Absent: Mr DUPRÉ Didier Mme MALLEMONT a été nommée secrétaire de séance. RAPPEL ORDRE DU JOUR : - Demande de subventions – Restauration du...
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du 08 septembre 2022

Posted on by Bernard FAULIOT
Le Conseil Municipal de cette Commune, légalement convoqué, s’est réuni en Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-Pierre DORÉ, Présents : Mme MALLEMONT Catherine – Mme DUPARC Marie-Hélène - Mme PICARD Danièle – Mr VIARD Philippe – Mr PANDROZ Jean-Luc – Mr FAULIOT Bernard - Mr ELIE Laurent - Mme RICHEVAUX Absent ayant donné pouvoir : M. VANAKER Patrice à Mr DORE Absent : Mr DUPRÉ Didier Mme MALLEMONT a été nommée secrétaire de séance. RAPPEL ORDRE DU JOUR : ...
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du 10 février 2022

Posted on by Bernard FAULIOT
Le Conseil Municipal de cette Commune, légalement convoqué, s’est réuni en Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-Pierre DORÉ, Présents : Mme MALLEMONT Catherine – Mme DUPARC Marie-Hélène - Mme RICHEVAUX Maggy– Mme PICARD Danièle – Mr VIARD Philippe – Mr PANDROZ Jean-Luc – Mr VANAKER Patrice - Mr FAULIOT Bernard Absents ayant donné pouvoir : Mr ELIE Laurent à Mr VANAKER Patrice Mr VIARD a été nommé secrétaire de séance. RAPPEL ORDRE DU JOUR : - Achat d’une mai...
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du 07 juillet 2022

Posted on by Bernard FAULIOT
Le Conseil Municipal de cette Commune, légalement convoqué, s’est réuni en Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-Pierre DORÉ, Présents : Mme MALLEMONT Catherine – Mme DUPARC Marie-Hélène - Mme PICARD Danièle – Mr VIARD Philippe – Mr PANDROZ Jean-Luc – Mr FAULIOT Bernard - Mr VANAKER Patrice Absents ayant donné pouvoir: Mr ELIE Laurent à Mr VIARD et Mme RICHEVAUX Maggy à Mme MALLEMONT Absent : Mr DUPRÉ Didier Mme PICARD a été nommée secrétaire de séance. RAPPEL OR...
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du 11 avril 2022

Posted on by Bernard FAULIOT
Le Conseil Municipal de cette Commune, légalement convoqué, s’est réuni en Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-Pierre DORÉ, Présents : Mme MALLEMONT Catherine – Mme DUPARC Marie-Hélène - Mme RICHEVAUX Maggy– Mme PICARD Danièle – Mr VIARD Philippe – Mr PANDROZ Jean-Luc – Mr ELIE Laurent - Mr FAULIOT Bernard Absent ayant donné pouvoir : Mr VANAKER Patrice Absent : Mr DUPRE Didier Mme Picard a été nommée secrétaire de séance. RAPPEL ORDRE DU JOUR : - Affectation ...
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du 21 mars 2022

Posted on by Bernard FAULIOT
Le Conseil Municipal de cette Commune, légalement convoqué, s’est réuni en Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-Pierre DORÉ, Présents : Mme MALLEMONT Catherine – Mme DUPARC Marie-Hélène - Mme RICHEVAUX Maggy– Mme PICARD Danièle – Mr VIARD Philippe – Mr PANDROZ Jean-Luc – Mr VANAKER Patrice - Mr FAULIOT Bernard Absent ayant donné pouvoir : Mr ELIE Laurent à Mr VANAKER Patrice Absent : Mr DUPRE Didier Mr PANDROZ a été nommé secrétaire de séance. RAPPEL ORDRE DU JO...
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