Auteur : Bernard FAULIOT
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie Le 30 mars 2023 à 18 heures 30 en session ordinaire.
Ordre du jour
- Approbation du Compte de Gestion 2022
- Approbation du Compte Administratif 2022
- Affectation des résultats
- Vote des 3 taxes
- Vote du BP 2023
- Droit de préemption sur un bien à Buhy
- Questions diverses
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Féérie Ambleville
ECOGESTES
collecte des objets encombrants 2023
Distances de sécurité pour les traitements phytopharmaceutiques à proximité des habitations
Ministère de l'Agriculture
La France s’est dotée au 1er janvier 2020 de nouvelles mesures pour la protection des populations riveraines des zones de traitement par les produits phytopharmaceutiques. Sur la base des recommandations de l’Anses, des distances de sécurité ont été instaurées entre les zones traitées et les bâtiments habités par l’arrêté du 27 décembre 2019 relatif aux mesures de protection des personnes lors de l’utilisation de produits phytopharmaceutiques.
Certaines de ces distan...
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du 8 décembre 2022
COMPTE RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 8 décembre 2022
Le Conseil Municipal de cette Commune, légalement convoqué, s’est réuni en Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-Pierre DORÉ,
Présents : Mme MALLEMONT Catherine – Mme DUPARC Marie-Hélène - Mme PICARD Danièle – Mr VIARD Philippe – Mr PANDROZ Jean-Luc – Mr ELIE Laurent - Mme RICHEVAUX – Mr VANAKER Patrice.
Absent excusé : M. FAULIOT Bernard
Absent: Mr DUPRÉ Didier
Mr PANDROZ Jean-Luc a été nommé secrétaire...
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du 20 octobre 2022
Le Conseil Municipal de cette Commune, légalement convoqué, s’est réuni en Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-Pierre DORÉ,
Présents : Mme MALLEMONT Catherine – Mme DUPARC Marie-Hélène - Mme PICARD Danièle – Mr VIARD Philippe – Mr PANDROZ Jean-Luc – Mr FAULIOT Bernard - Mr ELIE Laurent - Mme RICHEVAUX – Mr VANAKER Patrice.
Absent: Mr DUPRÉ Didier
Mme MALLEMONT a été nommée secrétaire de séance.
RAPPEL ORDRE DU JOUR :
- Demande de subventions – Restauration du...
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du 08 septembre 2022
Le Conseil Municipal de cette Commune, légalement convoqué, s’est réuni en Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-Pierre DORÉ,
Présents : Mme MALLEMONT Catherine – Mme DUPARC Marie-Hélène - Mme PICARD Danièle – Mr VIARD Philippe – Mr PANDROZ Jean-Luc – Mr FAULIOT Bernard - Mr ELIE Laurent - Mme RICHEVAUX
Absent ayant donné pouvoir : M. VANAKER Patrice à Mr DORE
Absent : Mr DUPRÉ Didier
Mme MALLEMONT a été nommée secrétaire de séance.
RAPPEL ORDRE DU JOUR :
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du 10 février 2022
Le Conseil Municipal de cette Commune, légalement convoqué, s’est réuni en Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-Pierre DORÉ,
Présents : Mme MALLEMONT Catherine – Mme DUPARC Marie-Hélène - Mme RICHEVAUX Maggy– Mme PICARD Danièle – Mr VIARD Philippe – Mr PANDROZ Jean-Luc – Mr VANAKER Patrice - Mr FAULIOT Bernard
Absents ayant donné pouvoir : Mr ELIE Laurent à Mr VANAKER Patrice
Mr VIARD a été nommé secrétaire de séance.
RAPPEL ORDRE DU JOUR :
- Achat d’une mai...
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