COMPTE RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 30 mai 2024
Le Conseil Municipal de cette Commune, légalement convoqué, s’est réuni en Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-Pierre DORÉ,
Présents : M. FAULIOT Bernard - Mme MALLEMONT Catherine – Mme PICARD Danièle – Mr VIARD Philippe – Mr PANDROZ Jean-Luc –Mme DUPARC Marie-Hélène –
Pouvoirs: Mr Elie Laurent à Mr PANDROZ,
Mme RICHEVAUX Maggy à Mme MALLEMONT Catherine
Mr ...
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Vie municipale
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du 28 mars 2024
COMPTE RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 28 mars 2024
Le Conseil Municipal de cette Commune, légalement convoqué, s’est réuni en Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-Pierre DORÉ,
Présents : M. FAULIOT Bernard - Mme MALLEMONT Catherine – Mme PICARD Danièle – Mr VIARD Philippe – Mr PANDROZ Jean-Luc –Mme DUPARC Marie-Hélène –
Pouvoirs: Mr Elie Laurent à Mr PANDROZ
Mme RICHEVAUX Maggy à Mme MALLEMONT Catherine
Mr ...
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NOTE DE PRESENTATION BREVE ET SYNTHETIQUE ANNEXEE AU C.A 2024
NOTE DE PRESENTATION BREVE ET SYNTHETIQUE
ANNEXEE AU C.A 2024
Cadre Général
L’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales prévoit qu’une présentation brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles soit jointe au budget primitif et au compte administratif afin de permettre aux citoyens d’en saisir les enjeux.
La présente note répond à cette obligation pour la commune ; elle est disponible sur le site internet de la ville.
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ARRETE MUNICIPAL POUR LA SORTIE DEZS POUBELLES
NOTE DE PRESENTATION BREVE ET SYNTHETIQUE ANNEXEE AU C.A 2023
NOTE DE PRESENTATION BREVE ET SYNTHETIQUE
ANNEXEE AU C.A 2023
Cadre Général
L’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales prévoit qu’une présentation brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles soit jointe au budget primitif et au compte administratif afin de permettre aux citoyens d’en saisir les enjeux.
La présente note répond à cette obligation pour la commune ; elle est disponible sur le site internet de la ville.
Le compte...
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 22 février 2024
L'an deux mil vingt-quatre,
le 22 février à 18 heures 30
Le Conseil Municipal de la commune, légalement 'convoqué, s'est réuni en
Mairie, sus la Présidence de Monsieur Jean-Pierre DORÉ.
Présents: Mr V ANAKER - Mr FAULIOT - Mme MALLEMONT -
Mr P ANDROZ - Mme RICHEVAUX - Mme PICARD - Mr
VIARD -Mme DUPARC
Absents excusés: Mr DUPRE - Mr ELIE
Mme MALLEMONT...
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du 8 décembre 2022
COMPTE RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 8 décembre 2022
Le Conseil Municipal de cette Commune, légalement convoqué, s’est réuni en Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-Pierre DORÉ,
Présents : Mme MALLEMONT Catherine – Mme DUPARC Marie-Hélène - Mme PICARD Danièle – Mr VIARD Philippe – Mr PANDROZ Jean-Luc – Mr ELIE Laurent - Mme RICHEVAUX – Mr VANAKER Patrice.
Absent excusé : M. FAULIOT Bernard
Absent: Mr DUPRÉ Didier
Mr PANDROZ Jean-Luc a été nommé secrétaire...
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du 20 octobre 2022
Le Conseil Municipal de cette Commune, légalement convoqué, s’est réuni en Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-Pierre DORÉ,
Présents : Mme MALLEMONT Catherine – Mme DUPARC Marie-Hélène - Mme PICARD Danièle – Mr VIARD Philippe – Mr PANDROZ Jean-Luc – Mr FAULIOT Bernard - Mr ELIE Laurent - Mme RICHEVAUX – Mr VANAKER Patrice.
Absent: Mr DUPRÉ Didier
Mme MALLEMONT a été nommée secrétaire de séance.
RAPPEL ORDRE DU JOUR :
- Demande de subventions – Restauration du...
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du 08 septembre 2022
Le Conseil Municipal de cette Commune, légalement convoqué, s’est réuni en Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-Pierre DORÉ,
Présents : Mme MALLEMONT Catherine – Mme DUPARC Marie-Hélène - Mme PICARD Danièle – Mr VIARD Philippe – Mr PANDROZ Jean-Luc – Mr FAULIOT Bernard - Mr ELIE Laurent - Mme RICHEVAUX
Absent ayant donné pouvoir : M. VANAKER Patrice à Mr DORE
Absent : Mr DUPRÉ Didier
Mme MALLEMONT a été nommée secrétaire de séance.
RAPPEL ORDRE DU JOUR :
...
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du 10 février 2022
Le Conseil Municipal de cette Commune, légalement convoqué, s’est réuni en Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-Pierre DORÉ,
Présents : Mme MALLEMONT Catherine – Mme DUPARC Marie-Hélène - Mme RICHEVAUX Maggy– Mme PICARD Danièle – Mr VIARD Philippe – Mr PANDROZ Jean-Luc – Mr VANAKER Patrice - Mr FAULIOT Bernard
Absents ayant donné pouvoir : Mr ELIE Laurent à Mr VANAKER Patrice
Mr VIARD a été nommé secrétaire de séance.
RAPPEL ORDRE DU JOUR :
- Achat d’une mai...
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