Le Conseil Municipal de cette Commune, légalement convoqué, s’est réuni en Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-Pierre DORÉ,
Présents : M. FAULIOT Bernard – Mme MALLEMONT Catherine – Mr VANAKER Patrice – Mme DUPARC Marie-Hélène – Mme RICHEVAUX Maggy– Mme PICARD Danièle – Mr VIARD Philippe – Mr PANDROZ Jean-Luc –
Absents : Mr DUPRE Didier et Mr ELIE Laurent
Mr PANDROZ a été nommé secrétaire de séance.
RAPPEL ORDRE DU JOUR :
– Droits de préemption sur deux biens
– Convention avec la CCVVS pour le projet « ARTTERRITOIRES » (Affiches)
– RODP (Redevance Occupation Domaine Public) 2020 et 2021 ENEDIS ET ORANGE
– Questions diverses
DROIT DE PREEMPTION SUR DEUX BIENS
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que deux biens sont à vendre :
– 6, Chemin de la Norée – Buchet :
– 10, Rue du Clos Minet
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DECIDE de ne pas préempter ces deux biens.
CONVENTION AVEC LA CCVVS POUR EXPOSITION ŒUVRES SOUS FORME D’AFFICHES
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que suite à la décision de participer à l’exposition d’œuvres sous forme d’affiches, il est nécessaire de signer une convention avec la CCVVS.
Mr le Maire donne lecture de la convention.
Mr le Maire demande au Conseil Municipal s’il l’autorise à signer cette convention.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à la majorité,
POUR : 8
CONTRE : 1 – Mr FAULIOT
ABSTENTION : 0
AUTORISE Monsieur le Maire à signer la Convention avec la CCVVS concernant l’exposition d’œuvres sous forme d’affiches.
RODP (Redevance d’Occupation du Domaine Public) ENEDIS et ORANGE 2020 et 2021
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il est nécessaire désormais de délibérer afin de percevoir les RODP ORANGE et ENEDIS.
ENEDIS 2020 : 212 €
ENEDIS 2021 : 215 €
ORANGE 2020 : 724.55 €
ORANGE 2021 : 718.12 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
CHARGE Monsieur le Maire d’émettre les titres correspondants aux sommes citées ci-dessus auprès d’ORANGE et ENEDIS afin de percevoir les RODPS 2020 ET 2021.
QUESTIONS DIVERSES :
• Mme DUPARC fait part au Conseil que le carrefour du Bastion est dangereux…Il serait bien de tailler les talus…
• Mme MALLEMONT propose de créer une petite bibliothèque à l’arrête de bus de Buhy
• Mme PICARD demande si quelque chose va être fait au sujet des chiens de la ferme ?
Une pétition est en cours…
• Mr VANAKER demande où en est le projet d’achat de la maison à Buchet ?
Mr le Maire répond que pour l’instant le Contrat Rural est à l’arrêt.
La commune a un souci avec les murs du Parc… Si elle doit financer leurs remises en état, cela engagerait une grosse dépense et stopperait tout autre projet…
• Mme RICHEVAUX demande combien de passages est-il prévu par l’entreprise qui tond la pelouse ?
Monsieur le Maire répond qu’il va regarder dans le contrat.
• Mr VANAKER demande s’il faut déposer une Déclaration Préalable pour la pose de panneaux solaires ?
Monsieur le Maire répond que Oui.
• Tableau des nuisances sonores
Séance levée à 19h25.
