Le Conseil Municipal de cette Commune, légalement convoqué, s’est réuni en Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-Pierre DORÉ,
Présents : Mme MALLEMONT Catherine – Mme DUPARC Marie-Hélène – Mme RICHEVAUX Maggy– Mme PICARD Danièle – Mr VIARD Philippe – Mr PANDROZ Jean-Luc –- Mr ELIE
Absents ayant donné pouvoir : Mr VANAKER Patrice à Mr VIARD Philippe
Mr FAULIOT Bernard à Mr ELIE Laurent
Absent : Mr DUPRE Didier
Mme RIVHEVAUX a été nommée secrétaire de séance.
RAPPEL ORDRE DU JOUR :
– APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021
– APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021
– MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR CONTRAT RURAL
– QUESTIONS DIVERSE
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION BUDGET COMMUNAL 2021
Sur le compte de Gestion de la commune du receveur pour l’exercice 2021.
Constate, aussi bien pour la comptabilité principale que pour chacune des comptabilités annexes, les identités de valeurs avec la balance du receveur, relative au report à nouveau, au résultat d’exploitation de l’exercice, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes,
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, APPROUVE le compte de gestion de la Commune de l’exercice 2021
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET COMMUNAL 2021
Ayant entendu l’exposé du Maire ;
Monsieur DORÉ, Maire, se retire de la salle de Conseil.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité ;
ADOPTE le Compte Administratif 2021 arrêté comme suit :
SECTION DE FONCTIONNEMENT :
Libellé
DEPENSES
RECETTES
Dépenses de l’exercice 237 188.85 €
Recettes de l’exercice 241 038.15 €
Excédent N – 1 reporté (art. 002)
85 009.43 €
TOTAL 237188.85 326 047.58 €
SOLDE D’EXECUTION DE L’EXERCICE (EXCEDENT)
88 858.73 €
SECTION D’INVESTISSEMENT :
Libellé
DEPENSES RECETTES
Dépenses de l’exercice 15 307.57 €
Recettes de l’exercice 39 282.99 €
Déficit N-1 reporté (001) 8 147.11 €
TOTAL
15 307.57
47 430.10 €
SOLDE D’EXECUTION DE L’EXERCICE (EXCEDENT)
32 122.53 €
DECLARE toutes les opérations définitivement closes ;
MARCHÉ DE MAÎTRISE D’ŒUVRE « CONTRAT RURAL »
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal l’Acte d’engagement de MF ARCHITECTURE concernant le Contrat Rural qui a pour objet de réhabiliter une maison rurale à Buchet et la mise en accessibilité de l’Eglise St Saturnin.
L’enveloppe prévisionnelle des travaux est de 260 728.00 €, le délai d’exécution prévisionnelle du marché de maîtrise d’œuvre est de 30 mois, la durée prévisionnelle des travaux est de 18 mois.
Le forfait provisoire de rémunération est de 9.50 % du montant de l’enveloppe prévisionnelle des travaux soit 29 727.55 € TTC
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
AUTORISE Monsieur le Maire à signer l’Acte d’Engagement de MF ARCHITECTURE ainsi que tous les documents s’y rapportant.
QUESTIONS DIVERSES :
– Monsieur le Maire fait un point sur les travaux à financer au BP 2022.
Achat d’une maison rurale à Buchet + sa mise en sécurité – Travaux de voirie et restauration du mur du Parc
– Mme MALLEMONT demande à partir de quand les cartes avec les anciens peuvent reprendre ?
Le 15 mars 2022.
– Mme MALLEMONT fait part au Conseil que les chèvres de la ferme broutent l’herbe du pré communal et que les canards traversent la route….C’est dangereux.
Monsieur ELIE précise que les chèvres sont plutôt dans son pré…
– Mr VIARD fait part au Conseil que des adultes viennent faire du sport dans l’aire de jeux, réservée aux enfants, avec leur chien….
Monsieur le Maire répond qu’un panneau précisant la tranche d’âge autorisée est déjà posé et qu’un panneau interdit aux chiens va être posé.
– Mr PANDROZ propose de mettre un papier dans les boites aux lettres aux riverains afin qu’ils nettoient devant chez eux.
Le Conseil Municipal est favorable.
– Mr PANDROZ demande pourquoi la salle des fêtes n’est pas louée aux personnes extérieures à la commune ?
Trop de problèmes de nuisances…. Plaintes des voisins…
Séance levée à 19h35
