Le Conseil Municipal de cette Commune, légalement convoqué, s’est réuni en Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-Pierre DORÉ,
Présents : Mme MALLEMONT Catherine – Mme DUPARC Marie-Hélène – Mme PICARD Danièle – Mr VIARD Philippe – Mr PANDROZ Jean-Luc – Mr FAULIOT Bernard – Mr ELIE Laurent – Mme RICHEVAUX – Mr VANAKER Patrice.
Absent: Mr DUPRÉ Didier
Mme MALLEMONT a été nommée secrétaire de séance.
RAPPEL ORDRE DU JOUR :
– Demande de subventions – Restauration du mur du Parc
– Questions diverses
OBJET : DEMANDE DE SUBVENTIONS – RESTAURATION DU MUR DU PARC –
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’une autre partie du mur du Parc, qui soutient la route, s’est effondrée et qu’avant de la remettre en état, il est possible de demander des subventions au PNR, au Département ainsi qu’à la Région.
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal son autorisation pour effectuer toutes les démarches nécessaires aux différentes demandes de subventions.
Mr ELIE ne prend pas part au vote.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
AUTORISE Mr le Maire à faire les demandes de subventions au PNR, au Département et à la Région Ile de France.
AUTORISE Mr le Maire à signer tous les documents se rapportant à la restauration du mur du Parc.
QUESTIONS DIVERSES :
– Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a reçu une demande des scouts de France pour qu’un petit groupe d’enfants (10) dorment dans la salle des fêtes la nuit du 29 octobre prochain.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à la majorité,
Pour : 9
Contre : 1 (Mr FAULIOT)
AUTORISE le petit groupe de Scouts à dormir dans la salle des fêtes la nuit du 29 octobre.
– Monsieur le Maire informe de Conseil Municipal que l’ABF a donné un avis défavorable à la DP 95 119 22 B 00… concernant la pose de deux vélux et que le pétitionnaire demande l’avis de la commission urbanisme communale.
Le Conseil Municipal, précise que la commission pourrait donner un avis favorable à condition que le pétitionnaire recueille des autorisations écrites de ses voisins.
– Monsieur VANAKER demande ce qu’est exactement la GEMAPI et à quoi sert -elle ?
Monsieur le Maire répond que c’est une compétence de la CCVVS concernant la gestion et l’entretien des cours d’eaux.
– Mme PICARD demande si une date a été fixée pour le repas des anciens ?
Le Conseil Municipal décide de retenir la date du 10 décembre.
Séance levée à 18h50.
