Le Conseil Municipal de cette Commune, légalement convoqué, s’est réuni en Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-Pierre DORÉ,
Présents : Mme MALLEMONT Catherine – Mme DUPARC Marie-Hélène – Mme PICARD Danièle – Mr VIARD Philippe – Mr PANDROZ Jean-Luc – Mr FAULIOT Bernard – Mr VANAKER Patrice
Absents ayant donné pouvoir: Mr ELIE Laurent à Mr VIARD et Mme RICHEVAUX Maggy à Mme MALLEMONT
Absent : Mr DUPRÉ Didier
Mme PICARD a été nommée secrétaire de séance.
RAPPEL ORDRE DU JOUR :
– Droit de préemption sur plusieurs biens
– Liste des dépenses autorisées au compte 623 (Fêtes et Cérémonies)
– Questions diverses
Monsieur le Maire demande d’ajouter un point à l’ordre du jour : Inscription de la voie communale N°5 au PDIPR du Val d’Oise
Le Conseil Municipal accepte d’ajouter ce point.
OBJET : DROIT DE PREEMPTION SUR TROIS BIENS
Monsieur le Maire fait part au Conseil municipal que la maison sise 20 Venelle au Bois, 6 Ter Rue du Trésor, 5 chemin des Cornouillers sont à vendre.
M. le Maire demande au Conseil Municipal s’il souhaite exercer son droit de préemption sur ces biens.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DECIDE de ne pas préempter ces biens.
OBJET : Liste des dépenses autorisées à être imputées au Compte 623 – Fêtes et Cérémonies
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que les dépenses imputées sur le compte 623 (Fêtes et cérémonies) doivent faire l’objet d’une délibération qui énumère de façon exhaustive la liste des dépenses autorisées.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DECIDE d’imputer au compte 623 la liste des dépenses suivantes :
– Fleurs pour cérémonies
– Repas des anciens
– Jouets de Noël
– Noël des enfants (Spectacle + gouter)
– Bons d’achats pour les anciens (14 juillet et 31 Déc)
– Feu d’artifice
– Fête de la St Hubert
– Illuminations de Noël
– Achats pour le 8 mai et 11 Nov
– Achats pour le Club de l’amitié
– Coupes pour concourt de pétanque
OBJET : INSCRIPTION DE LA VOIE COMMUNALE N°5 AU PDIPR DU V.O
Monsieur le Maire fait part au Conseil municipal que la voie communale N°5 qui va de St Clair sur Epte à Buhy peut être inscrit au PDIPR du Val d’Oise (Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et Randonnée)
Monsieur le Maire demande son avis au Conseil Municipal.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DONNE un avis favorable à ce que la voie Communale N°5 soit inscrite au PDIPR du Val d’Oise.
QUESTIONS DIVERSES :
– Monsieur le Maire présente un plan concernant la déviation de la Chapelle en Vexin.
Début des travaux prévu en 2023.
– Monsieur VANAKER informe le Conseil que le transport à la demande doit être étudié avant la fin de l’année.
– Monsieur le Maire informe le Conseil qu’il a reçu plusieurs demandes pour l’utilisation de la salle des fêtes pour diverses activités sportives.
Le Conseil Municipal serait d’accord sur le principe.
Ce point sera mis à l’ordre du jour lors d’un prochain Conseil.
– Mme MALLEMONT informe le Conseil que la caisse des écoles de la Chapelle souhaite faire Noël seule ….
Feu d’artifice : 15 Août avec buffet + Concours de boules
Séance levée à 19h.
