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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du 15 janvier 2018

Le Conseil Municipal de cette Commune, légalement convoqué, s’est réuni en Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-Pierre DORÉ,

Présents : M. VANAKER – M. PETIT – M. KOKOSZANEK – Mme CREVECOEUR – M. FAULIOT- Mme DELACOUR – Mme Elie – M. DUPRE – Mme MALLEMONT

Absent :

Mme ELIE a été nommée secrétaire de séance.

Monsieur DORÉ donne lecture du compte rendu de la précédente réunion, celui-ci ne faisant l’objet d’aucune observation, est adopté à l’unanimité.

RAPPEL ORDRE DU JOUR :

– Permanences Election Législative Partielle des 28 janvier et 4 février 2018
– Choix d’un bureau d’études (architecte/urbaniste) et d’un géomètre pour l’aménagement du terrain communal
– Avis sur PLU de Parnes
– Questions diverses

PERMANENCES ELECTION LEGISLATIVE PARTIELLE :

Après concertation, les tableaux de permanences des deux tours de L’Election Législative Partielle sont complétés.

CHOIX D’UN BUREAU D’ETUDES (Architecte/Urbaniste) ET D’UN GEOMETRE POUR L’AMENAGEMENT DU TERRAIN COMMUNAL – Section ZE 25

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal deux devis d’Architectes/ Urbanistes ainsi que de Géomètres Experts, en vue d’aménager le terrain communal Section ZE N° 25 en lotissement.

Architectes/Urbanistes :

– Les Ateliers Tristan et Sagitta (Paris) : 17 100 € Mission Partielle M.O + 2 100 € Suivi Architectural
– MF Architecture (Vigny) : 5 000 € Mission partielle M.O + 900 € Suivi architectural

Géomètres Experts :

– Cabinet DEVAUX (Magny en Vexin) : 4 101.60 €
– Cabinet CORRE (Gisors) : 2 965.20 €

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

DÉCIDE de retenir MF Architecture pour une mission partielle de maîtrise d’œuvre limitée à l’obtention du permis de lotir, ainsi que le suivi architectural après vente des lots.

DÉCIDE de retenir le cabinet CORRE, Géomètre Expert, afin d’effectuer la division et les bornages du terrain communal.

AUTOSRISE Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires à la réalisation de ce projet.

CHARGE Monsieur le Maire de prévoir les sommes au Budget Communal 2018.

AVIS SUR PLU DE LA COMMUNE DE PARNES (60)

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le PLU de la Commune de Parnes afin qu’il donne son avis.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, 9 Pour – 1 Abstention

EMET un avis favorable au PLU de Parnes

QUESTIONS DIVERSES :

– Mr KOKOSZANEK demande où en est le déploiement de la fibre sur la commune ?

Monsieur le Maire répond que c’est en cours, une armoire devrait être posée très prochainement pour raccorder Buhy et St Clair. Normalement les travaux devront être réalisés fin 2018.

– Mme DELACOUR demande où en est l’assainissement individuel ?

Monsieur le Maire répond que le dossier est en sommeil.

– Mr VANAKER demande ce qu’il en est de la demande de taille des arbres derrière la salle des fêtes ?

Il est convenu d’envoyer un courrier en recommandé avec avis de réception au propriétaire des arbres derrière la salle des fêtes.

– Mr VANAKER demande également où en est le contrat pour les aires de jeux ?

Il est convenu d’envoyer un courrier en recommandé avec accusé de réception à la Sté 1m20 afin de résilier le contrat afin de dénoncer le contrat.

Séance levée à 19h40.